Gérard Kauffmann


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard KAUFFMANN
Objet:
aux fonctions exercées
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
susvisé par
JORFTEXT000049538418(source JORF)
cessation de fonction
16 Mai 202416/05/2024
De: Gérard KAUFFMANN
Contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
membre suppléant de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
date_debut="2024-04-04"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049304477(source JORF)
renouvellement
21 Mars 202421/03/2024
De: Gérard KAUFFMANN
Contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
personnalité qualifiée
membre suppléant de la commission de déontologie des militaires
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
date_debut="2021-04-04"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043280267(source JORF)
nomination
24 Mars 202124/03/2021
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028539300(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201431/01/2014
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027756864(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201328/07/2013
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
contrôleur général des armées. Officier du 21 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-21"
JORFTEXT000026592508(source JORF)
promotion
09 Novembre 201209/11/2012
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026531117(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 201225/10/2012
De: Kauffmann (Gérard)
Contrôleur général des armées
Objet:
président du comité ministériel du contrôle a posteriori
mentionné à l'article 5 de l'arrêté du
30 novembre 2011
fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
Groupe:
Comité ministériel du contrôle a posteriori
president
JORFTEXT000026286579(source JORF)
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026246863(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201202/08/2012
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024725136(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 201129/10/2011
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
prend effet
1er juillet 2010
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société AREVA-TA
JORFTEXT000022481683(source JORF)
désignation
16 Juillet 201016/07/2010
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société AREVA-TA
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société AREVA-TA
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000022481683(source JORF)
désignation
16 Juillet 201016/07/2010
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021044848(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 200918/09/2009
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Objet:
chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
Groupe:
Groupe de contrôle des services et industries d'armement
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020900577(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du chef du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020677564(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200930/05/2009
De: Gérard Kauffmann
Contrôleur général des armées
adjoint au chef du contrôle général des armées
dans la limite des attributions du contrôle général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017884016(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200817/01/2008
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
Contrôle général des armées
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000822599(source JORF)
nomination
24 Novembre 200624/11/2006
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
contrôleur général des armées. Chevalier du 9 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-09"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
promotion
02 Juillet 200602/07/2006
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur des plans, du budget et de la gestion de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000240289(source JORF)
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000803485(source JORF)
nomination
13 Juillet 200413/07/2004
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur de la gestion et de l'organisation de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2004-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000417849(source JORF)
nomination
08 Juin 200408/06/2004
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2004
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2004
JORFTEXT000000597303(source JORF)
composition
05 Juillet 200305/07/2003
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2003
JORFTEXT000000781131(source JORF)
composition
23 Octobre 200223/10/2002
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 2002
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps du contrôle général des armées en 2002
corps="Contrôle général des armées en 2002"
JORFTEXT000000579811(source JORF)
composition
27 Juillet 200127/07/2001
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
JORFTEXT000000586866(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
contrôleur général des armées. Chevalier du 20 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-20"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
le jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2001
Membres titulaires
Militaires
Groupe:
Jury du concours d'admission dans le corps militaire du contrôle général des armées en 2001
JORFTEXT000000218640(source JORF)
composition
23 Juillet 200023/07/2000
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleurs généraux des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
JORFTEXT000000582155(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1999-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000395887(source JORF)
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
JORFTEXT000000194104(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Etienne Lacroix
Remplace:M. Lutfalla (Jacques)
Groupe:
Groupe LACROIX
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000571514(source JORF)
désignation
28 Mai 199828/05/1998
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
suppleant
JORFTEXT000000202149(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
Remplace:M. Ramsay (Michel)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000567851(source JORF)
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
contrôleur des armées ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
auditeur de la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995) à
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000737465(source JORF)
conférés
28 Juillet 199528/07/1995
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000730863(source JORF)
admission
28 Juin 199428/06/1994
De: Kauffmann (Gérard, Michel)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
prend effet
1er mars 1994
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société Conception, réalisation et implantation de systèmes
JORFTEXT000000729231(source JORF)
désignation
16 Mars 199416/03/1994
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Conception, réalisation et implantation de systèmes (C.R.I.S.)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société Conception, réalisation et implantation de systèmes (C.R.I.S.)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000729231(source JORF)
désignation
16 Mars 199416/03/1994
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de fabrication d'instruments de mesures (S.F.I.M.)
Remplace:M. Freiermuth (Paul)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Société de fabrication d'instruments de mesures (S.F.I.M.)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000181082(source JORF)
désignation
22 Septembre 199322/09/1993
De: Kauffmann (Gérard, Louis, Philippe)
Contrôleur adjoint des almées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000346623(source JORF)
nomination
17 Juin 199317/06/1993
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
Groupe:
Mission interministérielle d'enquête sur les marchés
JORFTEXT000000177832(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Kauffmann (Gérard)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Ertoran (René)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000176087(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
commissaire en chef de 2e classe de la marine
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1991-05-01"
JORFTEXT000000173121(source JORF)
nomination
13 Juin 199113/06/1991
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
commissaire en chef de 2e classe de la marine
Objet:
au tableau de classement de l'année 1991 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000526766(source JORF)
inscription
20 Avril 199120/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.